Découvrir la CCILCI
Mot du Président
Rôles et Missions
Aide aux entreprises
Organisation
Nos Adhérents
Déposer son CV
Devenir membre
Contact
Accès membre
Accueil
Communiqués
Douanes
Sécurisation des opérations de réexportation en suite d'ATPA et d'entrepôt par voie terrestre
25/07/2018
Douanes
Sécurisation des opérations de réexportation en suite d'ATPA et d'entrepôt par voie terrestre
Partagez
Télécharger les pièces jointes :
Douanes_3.pdf
De la même catégorie
07/02/2017
Réglementation des certificats et autorisation dans le cadre du commerce extérie...
18/07/2019
Réaménagement de la procédure de dédouanement
09/04/2020
Suspension des contrôles douaniers a postériori pour une période de 03 mois
07/01/2015
Douane : nouveau mode d'acquittement de la TVA à partir du 12 janvier 2014
16/06/2022
Institution d'une rémunération pour copie privée (RCP) et d'une rémunération pou...
29/04/2014
Suspension de la restriction portant sur le marquage des sacs destinés à l'embal...
Voir plus dans cette catégorie
Découvrir la CCILCI
Mot du Président
Rôles et Missions
Aide aux entreprises
Organisation
Nos Adhérents
Déposer son CV
Devenir membre
Contact
Accès membre