Découvrir la CCILCI
Mot du Président
Rôles et Missions
Aide aux entreprises
Organisation
Nos Adhérents
Déposer son CV
Devenir membre
Contact
Accès membre
Accueil
Communiqués
Douanes
Procédure de récupération des droits et taxes acquittés par les marqueteurs sur les produits pétroliers servis aux bénéficiaires d'exonération
08/02/2022
Douanes
Procédure de récupération des droits et taxes acquittés par les marqueteurs sur les produits pétroliers servis aux bénéficiaires d'exonération
Partagez
Télécharger les pièces jointes :
Douanes.pdf
De la même catégorie
13/10/2015
Liste des exportateurs de café-cacao agréés au titre de la campagne 2015-2016
11/05/2021
Génération des T1 par les Commissionnaires en Douane Agréés
22/06/2015
Généralisation de l'exploitation du module E-SAD du Guichet Unique du Commerce E...
25/01/2018
Réaménagement de la procédure de gestion des exonérations
29/05/2017
Liste des établissements agréés pour la production, l'importation et la commerci...
01/08/2019
Procédure de gestion des marchandises non manifestées contenues dans les véhicul...
Voir plus dans cette catégorie
Découvrir la CCILCI
Mot du Président
Rôles et Missions
Aide aux entreprises
Organisation
Nos Adhérents
Déposer son CV
Devenir membre
Contact
Accès membre