Découvrir la CCILCI
Mot du Président
Rôles et Missions
Aide aux entreprises
Organisation
Nos Adhérents
Déposer son CV
Devenir membre
Contact
Accès membre
Accueil
Communiqués
Douanes
Suspension des circulaires n°2056 et n°2057
14/02/2020
Douanes
Suspension des circulaires n°2056 et n°2057
Partagez
Télécharger les pièces jointes :
DOUANES_34.pdf
CIRCULAIREZ2056.pdf
CIRCULAIREZ2057.pdf
De la même catégorie
11/08/2020
Reprise des contrôles douaniers a postériori
08/01/2018
Procédure de dédouanement dans le cadre de l'exécution du programme MCC COMPACT...
25/08/2015
Le code additionnel relatif aux mesures de défiscalisation des matériels informa...
20/05/2019
Modalités d'application du régime de suspension de la taxe sur la valeur ajoutée...
07/06/2018
Exclusivité de l'élaboration des déclarations en détail à partir de la plate-for...
25/06/2018
Création d’un groupe de travail sur le commerce électronique ou e-commerce
Voir plus dans cette catégorie
Découvrir la CCILCI
Mot du Président
Rôles et Missions
Aide aux entreprises
Organisation
Nos Adhérents
Déposer son CV
Devenir membre
Contact
Accès membre