Découvrir la CCILCI
Mot du Président
Rôles et Missions
Aide aux entreprises
Organisation
Nos Adhérents
Déposer son CV
Devenir membre
Contact
Accès membre
Accueil
Communiqués
Douanes
Traitement de la contestation de la valeur en douane
19/12/2014
Douanes
Traitement de la contestation de la valeur en douane
|
Partagez
Télécharger les pièces jointes :
Traitement_contestation_de_la_valeur.pdf
De la même catégorie
25/07/2016
Réaménagement de la nouvelle procédure de dédouanement des véhicules usagés impo...
29/08/2016
Champ d'application de l'exonération du PCS sur les produits pétroliers
25/07/2018
Sécurisation des opérations de réexportation en suite d'ATPA et d'entrepôt par v...
17/12/2019
Mise en œuvre de la première phase du démantèlement tarifaire de l'Accord de Par...
08/02/2022
Procédure de récupération des droits et taxes acquittés par les marqueteurs sur...
10/06/2020
Réaménagement des délais de routes des marchandises en transit entre la Côte d'I...
Voir plus dans cette catégorie
Découvrir la CCILCI
Mot du Président
Rôles et Missions
Aide aux entreprises
Organisation
Nos Adhérents
Déposer son CV
Devenir membre
Contact
Accès membre