Découvrir la CCILCI
Mot du Président
Rôles et Missions
Aide aux entreprises
Organisation
Nos Adhérents
Déposer son CV
Devenir membre
Contact
Accès membre
Accueil
Communiqués
Douanes
Controle de conformité des positions tarifaires
25/07/2014
Douanes
Controle de conformité des positions tarifaires
|
Partagez
Télécharger les pièces jointes :
CIRCULAIRE_221.pdf
De la même catégorie
02/04/2014
Responsabilité solidaire pour chèques impayées pour défaut de provision de 2010...
29/04/2014
Suspension de la restriction portant sur le marquage des sacs destinés à l'embal...
07/07/2014
Commerce international : l’E-manifeste du Guichet Unique (GUCE) en expérimentati...
16/04/2020
Allègement de procédure de délivrance des attestations de régularité douanière a...
19/03/2018
Réaménagement du fonctionnement du Comité d'Arbitrage de la Valeur
09/11/2021
Agrément de consignataire maritime et portuaire
Voir plus dans cette catégorie
Découvrir la CCILCI
Mot du Président
Rôles et Missions
Aide aux entreprises
Organisation
Nos Adhérents
Déposer son CV
Devenir membre
Contact
Accès membre