Découvrir la CCILCI
Mot du Président
Rôles et Missions
Aide aux entreprises
Organisation
Nos Adhérents
Déposer son CV
Devenir membre
Contact
Accès membre
Accueil
Communiqués
Douanes
Procédure d'annulation du Rapport Final de Classification et de Valeur (RFCV) et des Attestations de Valeur (AV)
02/11/2021
Douanes
Procédure d'annulation du Rapport Final de Classification et de Valeur (RFCV) et des Attestations de Valeur (AV)
Partagez
Télécharger les pièces jointes :
Douanes.pdf
De la même catégorie
14/04/2016
Les précisions de la douane concernant les nouvelles mesures de dédouanement des...
11/04/2018
Production du compte contribuable pour les opérations de dédouanement
13/05/2020
Aménagement des frais de dépôt de douane pour la période de crise liée au COVID-...
20/09/2018
Modalités de mise en œuvre du statut d'Opérateur Economique Agréé (OEA)
04/04/2018
Procédure de gestion des exonérations : Modification de la circulaire n°1894 du...
29/05/2018
Sécurisation des opérations de transit des marchandises dites « sensibles »
Voir plus dans cette catégorie
Découvrir la CCILCI
Mot du Président
Rôles et Missions
Aide aux entreprises
Organisation
Nos Adhérents
Déposer son CV
Devenir membre
Contact
Accès membre